les documents officiels

Nos statuts et règlement intérieur en vigueur sont les suivants :

• Statuts en vigueur (révisés en 2009)
• Règlement intérieur en vigueur (révisé en 2017)

Documents relatifs à l'Assemblée Générale du 09 avril 2022 :

• PV de l'Assemblée Générale
• Présentation effectuée lors de l'assemblée

Conventions en vigueur entre l'Enssat & l'AAEE :

• Convention Enssat/AAEE, approuvée par le conseil d'école & le CA de l'AAEE, respectivement, les 09/11/2007 & 04/04/2007.
• Convention Comadec, approuvée par le conseil d'école & le CA de l'AAEE, respectivement, les 28/06/2007 & 04/04/2007.
• Mise en place de l'Observatoire, approuvée par le conseil d'école & le CA de l'AAEE en juin 2006.