Documents en ligne

Les statuts et règlement intérieur en vigueur sont les suivants :

Statuts en vigueur (révisés en 2009)
Règlement intérieur en vigueur (révisé en 2010)

Conventions en vigueur entre l'Enssat & l'AAEE :

Convention Enssat/AAEE, approuvée par le conseil d'école & le CA de l'AAEE, respectivement, les 09/11/2007 & 04/04/2007.
Convention Comadec, approuvée par le conseil d'école & le CA de l'AAEE, respectivement, les 28/06/2007 & 04/04/2007.
Mise en place de l'Observatoire, approuvée par le conseil d'école & le CA de l'AAEE en juin 2006.

Documents relatifs à l'Assemblée Générale du 13 mars 2010 :

À venir, le PV de l'Assemblée Générale du 13 mars 2010
Présentation effectuée lors de l'assemblée

Vous pouvez également consulter les procès verbaux des Assemblées Générales antérieures :

Ainsi que les statuts et règlement intérieur approuvés lors de l'Assemblée Générale Constitutive du 20 mars 2004 :